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Description archivistique
Territoire
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Forêts: projet de chemins Romont I (section Ia, Ib, Ic) - Rapports, décomptes, plans
Forêts: projet de chemins Romont I (section Ia, Ib, Ic) - Rapports, décomptes, plans
Adduction d'eau : lot 3 défense incendie, lot 4 extenstion du réseau zone industrielle-rte de Massonnens : permis de construire, plans 1978 - Plans
Adduction d'eau : lot 3 défense incendie, lot 4 extenstion du réseau zone industrielle-rte de Massonnens : permis de construire, plans 1978 - Plans
Forêts: projet de chemin Romont III - Rapports, décomptes, plans
Forêts: projet de chemin Romont III - Rapports, décomptes, plans
Aménagement: quartier du Pré de la Grange II: 2ème étape 1978-1986; route (2ème étape): correspondance 1983-1987, procès-verbaux 1983-1987, divers 1983-1991; dossier exécution 1977-1979 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans
Aménagement: quartier du Pré de la Grange II: 2ème étape 1978-1986; route (2ème étape): correspondance 1983-1987, procès-verbaux 1983-1987, divers 1983-1991; dossier exécution 1977-1979 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans
Génie civil: carrefour Pré de la Grange: projet 1978-1981, Plans 1984-1985, devis et soumissions 1985, PV 1978-1987, correspondance 1978-1987, divers 1977-1986 - Correspondance, procès-verbaux, devis, plans
Génie civil: carrefour Pré de la Grange: projet 1978-1981, Plans 1984-1985, devis et soumissions 1985, PV 1978-1987, correspondance 1978-1987, divers 1977-1986 - Correspondance, procès-verbaux, devis, plans
Forêts: projet de chemins Romont II (section IIa, IIb) - Rapports, décomptes, plans
Forêts: projet de chemins Romont II (section IIa, IIb) - Rapports, décomptes, plans
Plan directeur des égouts - Plan
Plan directeur des égouts - Plan
Génie civil: carrefour des Chavannes: section planification et dossiers de construction de l'avant-projet 1977-1979, dossier de mise à l'enquête des trottoirs 1983, dossier conforme à l'exécution des trottoirs et collecteur 1984 - Correspondance, procès-verbaux, devis, plans
Génie civil: carrefour des Chavannes: section planification et dossiers de construction de l'avant-projet 1977-1979, dossier de mise à l'enquête des trottoirs 1983, dossier conforme à l'exécution des trottoirs et collecteur 1984 - Correspondance, procès-verbaux, devis, plans
Epuration: STEP: améliorations et réparations: rapport technique, procès-verbaux du chantier et correspondance, devis et décompte pour l'aération des bassins biologiques, pour l'étanchéité de la toiture et divers, plans - Correspondance, procès-verbaux, rapports, devis, plans
Epuration: STEP: améliorations et réparations: rapport technique, procès-verbaux du chantier et correspondance, devis et décompte pour l'aération des bassins biologiques, pour l'étanchéité de la toiture et divers, plans - Correspondance, procès-verbaux, rapports, devis, plans
Edilité, voirie
Edilité, voirie
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