- Tout
- Sentence (décison d'un juge ou tribunal), 21 résultats
- Reconnaissance, 19 résultats
- Testament, 15 résultats
- Acte juridique (autre), 14 résultats
- Achat / Vente, 13 résultats
- Lettre, 13 résultats
- Compte, 12 résultats
- Document fiscal (accensement, taxe, taille, etc.), 10 résultats
- Divers, 8 résultats
- Echange / permutation, 3 résultats
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Description archivistiqueClaude Gaschet vend un cens annuel pour une messe hebdomadaire au clergé de Siviriez
Claude Gaschet vend un cens annuel pour une messe hebdomadaire au clergé de Siviriez
Clausule du testament de Pierre Forney, de Chavannes-les-Forts, chapelain, curé de Villaraboud, vicaire moderne et admodieur de la cure et de l'église paroissiale de Siviriez
Clausule du testament de Pierre Forney, de Chavannes-les-Forts, chapelain, curé de Villaraboud, vicaire moderne et admodieur de la cure et de l'église paroissiale de Siviriez
Michiere Renaud, dame de Chasrivaz, fille de feu Guillaume Renaud, fonde un salve en l'église de Siviriez
Michiere Renaud, dame de Chasrivaz, fille de feu Guillaume Renaud, fonde un salve en l'église de Siviriez
Le châtelain de Rue rend jugement sur la dîme à percevoir à Prez-vers-Siviriez quant aux pièces contentieuses
Le châtelain de Rue rend jugement sur la dîme à percevoir à Prez-vers-Siviriez quant aux pièces contentieuses
Mise sous séquestre de la dîme des légumes de Villaranon indûment prélevée par le curé de Siviriez
Mise sous séquestre de la dîme des légumes de Villaranon indûment prélevée par le curé de Siviriez
Raisons données par le clergé de Romont pour encaisser la dîme des légumes dans la paroisse de Sivviriez
Raisons données par le clergé de Romont pour encaisser la dîme des légumes dans la paroisse de Sivviriez
Raisons données par le clergé de Romont pour encaisser la dîme des légumes dans la paroisse de Sivviriez
Raisons données par le clergé de Romont pour encaisser la dîme des légumes dans la paroisse de Sivviriez
Recours du clergé de Romont argumenté sur les grosses pour toucher la dîme dans la cure de Siviriez (La Pierra, Drognens, Villaranon et Chavannes-Les-Forts)
Recours du clergé de Romont argumenté sur les grosses pour toucher la dîme dans la cure de Siviriez (La Pierra, Drognens, Villaranon et Chavannes-Les-Forts)
Accord sur la dîme des légumes entre le sire de Tornier et le curé de Siviriez
Accord sur la dîme des légumes entre le sire de Tornier et le curé de Siviriez
Recours du clergé de Romont argumenté sur les grosses pour toucher la dîme dans la cure de Siviriez (La Pierra, Drognens, Villaranon et Chavannes-Les-Forts)
Recours du clergé de Romont argumenté sur les grosses pour toucher la dîme dans la cure de Siviriez (La Pierra, Drognens, Villaranon et Chavannes-Les-Forts)
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