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Description archivistiqueForêts: projet de chemins Romont II (section IIa, IIb) - Rapports, décomptes, plans
Forêts: projet de chemins Romont II (section IIa, IIb) -
Rapports, décomptes, plans
Forêts: projet de chemin Romont III - Rapports, décomptes, plans
Forêts: projet de chemin Romont III -
Rapports, décomptes, plans
Forêts: projet de chemins Romont I (section Ia, Ib, Ic) - Rapports, décomptes, plans
Forêts: projet de chemins Romont I (section Ia, Ib, Ic) -
Rapports, décomptes, plans
Forêts: projet de chemin Romont V - Rapports, décomptes
Forêts: projet de chemin Romont V -
Rapports, décomptes
Forêts: projet de chemin Romont VII ou chemin des Tuiles - Rapports, décomptes, plans
Forêts: projet de chemin Romont VII ou chemin des Tuiles -
Rapports, décomptes, plans
Transformation et agrandissement 1er étage veuve Dénervaud-Rey (Grand Rue): oppositions et plans - Correspondance, plans
Transformation et agrandissement 1er étage veuve Dénervaud-Rey (Grand Rue): oppositions et plans -
Correspondance, plans
Achats et ventes de terrains
Achats et ventes de terrains
Deroil SA, installation d'un dépôt pétrolier à Romont: convention, terrain, permis de construire 1976-1980 - Correspondance, plans, procès-verbaux, permis de construire; Procès-verbaux du Conseil communal 1976-1980, carrefour de Massonnens 1976-1983
Deroil SA, installation d'un dépôt pétrolier à Romont: convention, terrain, permis de construire 1976-1980 -
Correspondance, plans, procès-verbaux, permis de construire; Procès-verbaux du Conseil communal 1976-1980, carrefour de Massonnens 1976-1983
Construction: inventaire maisons rurales et sites naturels (avec photographies) - Correspondance, rapports, procès-verbaux, photographies
Construction: inventaire maisons rurales et sites naturels (avec photographies) -
Correspondance, rapports, procès-verbaux, photographies
Acquisition d'immeubles par des étrangers (LFAIE) - correspondance et décisions par ordre alphabétique
Acquisition d'immeubles par des étrangers (LFAIE) - correspondance et décisions par ordre alphabétique
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