- Tout
- Acte juridique (autre), 6 résultats
- Sentence (décison d'un juge ou tribunal), 5 résultats
- Document fiscal (accensement, taxe, taille, etc.), 4 résultats
- Lettre, 4 résultats
- Compte, 4 résultats
- Divers, 2 résultats
- Reconnaissance, 2 résultats
- Testament, 2 résultats
- Achat / Vente, 1 résultats
- Obligations, 1 résultats
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Description archivistiqueChavannes-les-Forts demande à l'évêque un curé pour célébrer dans la chapelle saint Nicolas les dimanches et les jours de fête
Chavannes-les-Forts demande à l'évêque un curé pour célébrer dans la chapelle saint Nicolas les dimanches et les jours de fête
Admission d'un recours du clergé de Romont quant à la dîme des Liongs à Chavannes-les-Forts
Admission d'un recours du clergé de Romont quant à la dîme des Liongs à Chavannes-les-Forts
Actes de la procédure entre Guyd Clerc, notaire, de Vuisternens contre Guillaume de Rept, meunier de Chavannes-les-Forts pour une admodiation à Chavannes-les-Forts
Actes de la procédure entre Guyd Clerc, notaire, de Vuisternens contre Guillaume de Rept, meunier de Chavannes-les-Forts pour une admodiation à Chavannes-les-Forts
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