Showing 60 results
Archival descriptionPlaquette sur Romont
Plaquette sur Romont
Affaires générales
Affaires générales
Documentation diverse sur Romont
Documentation diverse sur Romont
LIM (Loi fédérale sur l'aide aux investissements dans les régions de montagne) - programme des investissements de détail
LIM (Loi fédérale sur l'aide aux investissements dans les régions de montagne) - programme des investissements de détail
Opération village Roumain - coordination intercommunale
Opération village Roumain - coordination intercommunale
Acquisition d'immeubles par des étrangers (LFAIE) - correspondance et décisions par ordre alphabétique
Acquisition d'immeubles par des étrangers (LFAIE) - correspondance et décisions par ordre alphabétique
Logement: recensement des logements vacants, enquête fédérale sur les logements - Correspondance, rapports, procès-verbaux
Logement: recensement des logements vacants, enquête fédérale sur les logements -
Correspondance, rapports, procès-verbaux
Assurances commune
Assurances commune
Affaires générales - Règlements communaux
Affaires générales - Règlements communaux
J.-P. Morel: domaines, police, affaires militaires, forêts, affaires sociales (Groupe DPF) - Correspondance
J.-P. Morel: domaines, police, affaires militaires, forêts, affaires sociales (Groupe DPF) -
Correspondance
Results 31 to 40 of 60