- CH 001687-7 1A-B-K-2-63
- Pièce
- 1969 - 1979
Fait partie de Fonds ancien
/
Fait partie de Fonds ancien
/
Fondations romontoises: comptes et bilans - Comptabilité, rapports, correspondance
Fait partie de Fonds ancien
/
Fait partie de Fonds ancien
/
Autres communes (dont Les Glânes)
Fait partie de Fonds ancien
/
Fait partie de Fonds ancien
/
Fait partie de Fonds ancien
/
Fait partie de Fonds ancien
/
Fondations romontoises: autorité de surveillance - Actes de fondation, correspondance
Fait partie de Fonds ancien
Dossier-type concernant plusieurs fondations (Fer Romontois, Maison Maternini,…): inscription au registre du commerce, acte de fondation, statuts, correspondance avec l’autorité communale
Fait partie de Fonds ancien
/
Fait partie de Fonds ancien
/