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Description archivistiqueComptes, récapitulatif
Comptes, récapitulatif
Budgets
Budgets
Comptes de la ville et de la bourgeoisie de Romont
Comptes de la ville et de la bourgeoisie de Romont
Comptes de fonctionnement et d'investissements de la commune de Romont
Comptes de fonctionnement et d'investissements de la commune de Romont
Comptes, récapitulatif
Comptes, récapitulatif
Bilan de la commune de Romont - comptes débiteurs
Bilan de la commune de Romont - comptes débiteurs
Ecoles – Bâtiment scolaire La Condémine : Enquête, subventions, plans et divers
Ecoles – Bâtiment scolaire La Condémine : Enquête, subventions, plans et divers
PAA (protection anti-aérienne): cours d'instruction, locaux, matériel-équipement, protection civile, prescriptions-règlements, règlement annuel, subsides - Correspondance, rapports, règlements, subsides
PAA (protection anti-aérienne): cours d'instruction, locaux, matériel-équipement, protection civile, prescriptions-règlements, règlement annuel, subsides -
Correspondance, rapports, règlements, subsides
Registre communal de taxation foncière ; classement alphabétique
Registre communal de taxation foncière ; classement alphabétique
Taxe des bâtiments
Taxe des bâtiments
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