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Description archivistique
Sécurité
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Protection civile – état-major : rapports
Protection civile – état-major : rapports
Commerces: règlement sur les heures d'ouverture; domaine public: terrasse; marché hebdomadaire - Correspondance, rapports, procès-verbaux
Commerces: règlement sur les heures d'ouverture; domaine public: terrasse; marché hebdomadaire - Correspondance, rapports, procès-verbaux
Parcage II: parking souterrain 1994, rue Pierre de Savoie 1988-1994, Pré de la Grange 1993, divers - Correspondance, rapports, procès-verbaux, photographies
Parcage II: parking souterrain 1994, rue Pierre de Savoie 1988-1994, Pré de la Grange 1993, divers - Correspondance, rapports, procès-verbaux, photographies
Police communale – Circulation et signalisation
Police communale – Circulation et signalisation
Feu: liste des membres de piquets - Liste
Feu: liste des membres de piquets - Liste
Poste sanitaire de secours "La Condémine" : correspondance, décomptes 1978-1993; subventions : demandes de crédits 1988, décompte final 1993 - Correspondance, décomptes, plans
Poste sanitaire de secours "La Condémine" : correspondance, décomptes 1978-1993; subventions : demandes de crédits 1988, décompte final 1993 - Correspondance, décomptes, plans
Bâtiment du feu et protection civile: agrandissement 1980-1992 - Correspondance, factures, adjudications
Bâtiment du feu et protection civile: agrandissement 1980-1992 - Correspondance, factures, adjudications
Protection civile: centre de renfort, poste de commandement et pompiers 1963-1971; abri Ecole primaire 1980-1982; poste sanitaire de secours PSS, convention intercommunale (1985), 1983-1992; abri public Centre Coop: convention de servitude 31.10.1986; correspondance, décomptes 1986-1989 - Correspondance, plans, décomptes, conventions
Protection civile: centre de renfort, poste de commandement et pompiers 1963-1971; abri Ecole primaire 1980-1982; poste sanitaire de secours PSS, convention intercommunale (1985), 1983-1992; abri public Centre Coop: convention de servitude 31.10.1986; correspondance, décomptes 1986-1989 - Correspondance, plans, décomptes, conventions
Protection civile (PC): installation d'une sirène à la Condémine - Correspondance, procès-verbaux, devis, plans
Protection civile (PC): installation d'une sirène à la Condémine - Correspondance, procès-verbaux, devis, plans
Affaires militaires
Affaires militaires
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