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Description archivistique
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Plaquette sur Romont
Plaquette sur Romont
Acquisition d'immeubles par des étrangers (LFAIE) - correspondance et décisions par ordre alphabétique
Acquisition d'immeubles par des étrangers (LFAIE) - correspondance et décisions par ordre alphabétique
LIM (Loi fédérale sur l'aide aux investissements dans les régions de montagne), ADGV (Association de développement de la Glâne-Veveyse)
LIM (Loi fédérale sur l'aide aux investissements dans les régions de montagne), ADGV (Association de développement de la Glâne-Veveyse)
J.-P. Morel: domaines, police, affaires militaires, forêts, affaires sociales (Groupe DPF) - Correspondance
J.-P. Morel: domaines, police, affaires militaires, forêts, affaires sociales (Groupe DPF) - Correspondance
Romont et les autres "Romont" (commune des vosges françaises et commune bernoise)
Romont et les autres "Romont" (commune des vosges françaises et commune bernoise)
LIM (Loi fédérale sur l'aide aux investissements dans les régions de montagne) - programme des investissements de détail
LIM (Loi fédérale sur l'aide aux investissements dans les régions de montagne) - programme des investissements de détail
Opération village Roumain - coordination intercommunale
Opération village Roumain - coordination intercommunale
LIM (Loi fédérale sur l'aide aux investissements dans les régions de montagne), RGV (Région Glâne-Veveyse) - comité directeur
LIM (Loi fédérale sur l'aide aux investissements dans les régions de montagne), RGV (Région Glâne-Veveyse) - comité directeur
Avant projet de lois en consultation (loi sur le droit de cité ; loi sur les routes ; loi sur le commerce ; loi sur les communes ; loi sur les agglomérations) – réponses du conseil communal
Avant projet de lois en consultation (loi sur le droit de cité ; loi sur les routes ; loi sur le commerce ; loi sur les communes ; loi sur les agglomérations) – réponses du conseil communal
Prêts LIM (Loi fédérale sur l'aide aux investissements dans les régions de montagne) - projets d'investissement, répartition des quotas
Prêts LIM (Loi fédérale sur l'aide aux investissements dans les régions de montagne) - projets d'investissement, répartition des quotas
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