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Zone intra-muros: plans (hoirie Sudan, chemin du rempart, plan d'aménagement de la place de l'hôpital, de la rue du château et église, rue des moines, grand rue) - Plans
Zone intra-muros: plans (hoirie Sudan, chemin du rempart, plan d'aménagement de la place de l'hôpital, de la rue du château et église, rue des moines, grand rue) - Plans
Constructions: plan d'aménagement intra-muros: règlement de construction 1958-1959, plans divers 1969, règlement particulier avec procès-verbaux des séances du groupe intra-muros et oppositions 1974-1979, - Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans
Constructions: plan d'aménagement intra-muros: règlement de construction 1958-1959, plans divers 1969, règlement particulier avec procès-verbaux des séances du groupe intra-muros et oppositions 1974-1979, - Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans
Condémina (Condémines): emprises et propriétaires - Correspondance, plans
Condémina (Condémines): emprises et propriétaires - Correspondance, plans
Aménagement: plan de quartier Pré de la Grange - Marti-Progin: verbal de reprise de route 1991, correspondance avec plans 1972-1986, plans et règlement 1974-1978 - Correspondance, plans
Aménagement: plan de quartier Pré de la Grange - Marti-Progin: verbal de reprise de route 1991, correspondance avec plans 1972-1986, plans et règlement 1974-1978 - Correspondance, plans
Plan d'aménagement intra-muros: procès-verbaux, correspondance - Correspondance, procès-verbaux, rapports
Plan d'aménagement intra-muros: procès-verbaux, correspondance - Correspondance, procès-verbaux, rapports
Aménagement: ZI En Raboud: correspondance 1981-1988, équipements techniques - étude préliminaire 1978-1984, prêt Loi fédérale sur l'aide en matière d'investissements dans les régions de mnotagne (LIM) 1981-1992 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans
Aménagement: ZI En Raboud: correspondance 1981-1988, équipements techniques - étude préliminaire 1978-1984, prêt Loi fédérale sur l'aide en matière d'investissements dans les régions de mnotagne (LIM) 1981-1992 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans
Travaux Maulaz I: infrastructures: chantier - Correspondance, procès-verbaux, rapports, devis, plans
Travaux Maulaz I: infrastructures: chantier - Correspondance, procès-verbaux, rapports, devis, plans
Aménagement: ZI En Raboud: procès-verbaux 1983-1988, raccordement ferroviaire - exécution et demande de contribution 1988-2008, berme de visibilité - équipements techniques (1ère étape) 1986-1987, arborisation 1994, divers 1984-1987, Ferme Gabriel 1987 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Aménagement: ZI En Raboud: procès-verbaux 1983-1988, raccordement ferroviaire - exécution et demande de contribution 1988-2008, berme de visibilité - équipements techniques (1ère étape) 1986-1987, arborisation 1994, divers 1984-1987, Ferme Gabriel 1987 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Révision du PAL 1990-2001: PV et correspondance du conseil et des groupes 1984-2001; aperçu de "l'état de l'équipement" 1997-1998; contrat pour prestations en aménagement du territoire 1991-1992; recensement des biens culturels immeubles 1997 - Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans
Révision du PAL 1990-2001: PV et correspondance du conseil et des groupes 1984-2001; aperçu de "l'état de l'équipement" 1997-1998; contrat pour prestations en aménagement du territoire 1991-1992; recensement des biens culturels immeubles 1997 - Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans
Aménagement: route cantonale Romont-Vaulruz: plan de situation (secteur Vers chez Grévy-Montjoret) - Plan
Aménagement: route cantonale Romont-Vaulruz: plan de situation (secteur Vers chez Grévy-Montjoret) - Plan
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