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Description archivistiqueBâtiment Clément : locations - Correspondance, contrats
Bâtiment Clément : locations -
Correspondance, contrats
Bâtiment Clément: chantier: PV architecte - Procès-verbaux
Bâtiment Clément: chantier: PV architecte -
Procès-verbaux
Bâtiment Clément: correspondance, contrats d'entreprise, situation financière, propositions CCLS - Correspondance, rapports, contrats, devis, plans
Bâtiment Clément: correspondance, contrats d'entreprise, situation financière, propositions CCLS -
Correspondance, rapports, contrats, devis, plans
Bâtiment Clément: chantier: PV Conseil communal, adjudications, concierge - Correspondance, procès-verbaux, devis, plans
Bâtiment Clément: chantier: PV Conseil communal, adjudications, concierge -
Correspondance, procès-verbaux, devis, plans
Bâtiment scolaire, grande salle, utilisation
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Abattoirs: exploitations, entretien - Correspondance, règlements, devis, plan
Abattoirs: exploitations, entretien -
Correspondance, règlements, devis, plan
Domaine Margueron: En Raboud - Correspondance, rapports, procès-verbaux, actes notariés, plans
Domaine Margueron: En Raboud -
Correspondance, rapports, procès-verbaux, actes notariés, plans
Cimetière: contrôle des sépultures - Listes annuelles des désaffectations et des rachats de tombes
Cimetière: contrôle des sépultures -
Listes annuelles des désaffectations et des rachats de tombes
Halle de gymnastique – extension : PV séances chantier et décompte final
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Halle de gymnastique – agrandissement et transformation, chantier
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