Affichage de 146 résultats

Description archivistique
Propriétés
Aperçu avant impression Affichage :
Bâtiment Clément : locations - Correspondance, contrats
Bâtiment Clément : locations - Correspondance, contrats
Bâtiment Clément: chantier: PV architecte - Procès-verbaux
Bâtiment Clément: chantier: PV architecte - Procès-verbaux
Bâtiment Clément: correspondance, contrats d'entreprise, situation financière, propositions CCLS - Correspondance, rapports, contrats, devis, plans
Bâtiment Clément: correspondance, contrats d'entreprise, situation financière, propositions CCLS - Correspondance, rapports, contrats, devis, plans
Bâtiment Clément: chantier: PV Conseil communal, adjudications, concierge - Correspondance, procès-verbaux, devis, plans
Bâtiment Clément: chantier: PV Conseil communal, adjudications, concierge - Correspondance, procès-verbaux, devis, plans
Bâtiment scolaire, grande salle, utilisation
Bâtiment scolaire, grande salle, utilisation
Abattoirs: exploitations, entretien - Correspondance, règlements, devis, plan
Abattoirs: exploitations, entretien - Correspondance, règlements, devis, plan
Domaine Margueron: En Raboud - Correspondance, rapports, procès-verbaux, actes notariés, plans
Domaine Margueron: En Raboud - Correspondance, rapports, procès-verbaux, actes notariés, plans
Cimetière: contrôle des sépultures - Listes annuelles des désaffectations et des rachats de tombes
Cimetière: contrôle des sépultures - Listes annuelles des désaffectations et des rachats de tombes
Halle de gymnastique – extension : PV séances chantier et décompte final
Halle de gymnastique – extension : PV séances chantier et décompte final
Halle de gymnastique – agrandissement et transformation, chantier
Halle de gymnastique – agrandissement et transformation, chantier
Résultats 21 à 30 sur 146