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Description archivistique
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Trottoir, collecteur d'eaux usées et abri bus de la route de Berlens: soumissions, devis et plans 2005, conventions 2005, dossier de mise à l'enquête publique (3 exemplaires) 2005; Belle-Croix - consolidation du mur de soutènement 2005; réfection de la route et trottoir de la Belle-Croix: correspondance et soumissions 2008-2009 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Trottoir, collecteur d'eaux usées et abri bus de la route de Berlens: soumissions, devis et plans 2005, conventions 2005, dossier de mise à l'enquête publique (3 exemplaires) 2005; Belle-Croix - consolidation du mur de soutènement 2005; réfection de la route et trottoir de la Belle-Croix: correspondance et soumissions 2008-2009 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
En Bouley - infrastructure: plans 2004-2005, correspondance 2003-2009 - Correspondance, procès-verbaux, plans
En Bouley - infrastructure: plans 2004-2005, correspondance 2003-2009 - Correspondance, procès-verbaux, plans
Génie civil: chemin de Charmey: dossier technique 1993, procès-verbaux et correspondance 1993-1994, séances de chantier 1994-1995, correspondance (aussi chemin de la Montagne) 1990; réfection chemin de Charmey dit chez Fragnière: correspondance, procès-verbaux, devis et plans 2006-2008; aménagement d'un chemin piétons et d'un abri-bus aux Glânes: Correspondance 1985-1996, dossier technique 1994-1995, devis 1995-1997, séances de chantier 1996-1997; fouilles PTT: avis et plans 1990-1992 - Correspondance, procès-verbaux, devis, rapport, plans
Génie civil: chemin de Charmey: dossier technique 1993, procès-verbaux et correspondance 1993-1994, séances de chantier 1994-1995, correspondance (aussi chemin de la Montagne) 1990; réfection chemin de Charmey dit chez Fragnière: correspondance, procès-verbaux, devis et plans 2006-2008; aménagement d'un chemin piétons et d'un abri-bus aux Glânes: Correspondance 1985-1996, dossier technique 1994-1995, devis 1995-1997, séances de chantier 1996-1997; fouilles PTT: avis et plans 1990-1992 - Correspondance, procès-verbaux, devis, rapport, plans
Route de l'Industrie: marquage au sol et signalisation 2005-2008, raccordement provisioire d'une conduite d'eau 1999-2001 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Route de l'Industrie: marquage au sol et signalisation 2005-2008, raccordement provisioire d'une conduite d'eau 1999-2001 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Maula II: secteur commune: infrastructure du PED et extension avec plans 2003-2007, séances de chantier 2005-2006, dossier ECAB 2005-2007, décompte du chantier 2005-2008, plans 1989 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Maula II: secteur commune: infrastructure du PED et extension avec plans 2003-2007, séances de chantier 2005-2006, dossier ECAB 2005-2007, décompte du chantier 2005-2008, plans 1989 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Quartier En Bouley: contrats d'entreprises 2005-2008, suivi de la réalisation 2006-2007, plans 2005 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Quartier En Bouley: contrats d'entreprises 2005-2008, suivi de la réalisation 2006-2007, plans 2005 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Génie civil: Passage supérieur CFF de Billens: correspondance, procès-verbaux et plans 1995-2008, rapport et plans 1997-1998, séances de chantier 2000 à 2001 - Correspondance, procès-verbaux, rapport, plans
Génie civil: Passage supérieur CFF de Billens: correspondance, procès-verbaux et plans 1995-2008, rapport et plans 1997-1998, séances de chantier 2000 à 2001 - Correspondance, procès-verbaux, rapport, plans
Route de l'Industrie: oppositions - Correspondance
Route de l'Industrie: oppositions - Correspondance
Génie civil: chemins et routes communaux 1984-2008 (mention Routes des Chavannes, de Billens, de Berlens, Chemins Gillabert, du Brit, des Bossonnets, de la Terrassette, de la Gravière, de la Montagne, du terrain de foot + voie romaine + divers): chemin du Brit 1984-1986, route de Billens 1986, chemin de l'ancienne gravière 1986, route de Chavannes et chemin du Brit 1986-1987, voie romaine 1993-1994, chemin de la Montagne 1993-1995, chemin privé terrain de foot du Glaney 1996-1997, Les Glânes débouché sur la route Romont-Berlens 2005-2008, divers 1986-1990 et 1992-2000 - Correspondance, plans, décomptes, soumissions
Génie civil: chemins et routes communaux 1984-2008 (mention Routes des Chavannes, de Billens, de Berlens, Chemins Gillabert, du Brit, des Bossonnets, de la Terrassette, de la Gravière, de la Montagne, du terrain de foot + voie romaine + divers): chemin du Brit 1984-1986, route de Billens 1986, chemin de l'ancienne gravière 1986, route de Chavannes et chemin du Brit 1986-1987, voie romaine 1993-1994, chemin de la Montagne 1993-1995, chemin privé terrain de foot du Glaney 1996-1997, Les Glânes débouché sur la route Romont-Berlens 2005-2008, divers 1986-1990 et 1992-2000 - Correspondance, plans, décomptes, soumissions
Aménagement: ZI En Raboud: procès-verbaux 1983-1988, raccordement ferroviaire - exécution et demande de contribution 1988-2008, berme de visibilité - équipements techniques (1ère étape) 1986-1987, arborisation 1994, divers 1984-1987, Ferme Gabriel 1987 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Aménagement: ZI En Raboud: procès-verbaux 1983-1988, raccordement ferroviaire - exécution et demande de contribution 1988-2008, berme de visibilité - équipements techniques (1ère étape) 1986-1987, arborisation 1994, divers 1984-1987, Ferme Gabriel 1987 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
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