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Description archivistique
Territoire
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Conduite d’égouts dite de « Dessous le Poyet »
Conduite d’égouts dite de « Dessous le Poyet »
Eaux: prescriptions-statistiques, divers; Feu: instances, commission communale du feu, chauffages, corps sapeurs-pompiers - Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans
Eaux: prescriptions-statistiques, divers; Feu: instances, commission communale du feu, chauffages, corps sapeurs-pompiers - Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans
Remparts (restaurations,…)
Remparts (restaurations,…)
Stand de tir de Romont
Stand de tir de Romont
Éclairage public - Correspondance (dont un projet d'illumination de la collégiale et des monuments historiques)
Éclairage public - Correspondance (dont un projet d'illumination de la collégiale et des monuments historiques)
Réfection des rues
Réfection des rues
Agriculture - Principalement des recensements des animaux, de la correspondance et des ordonnances
Agriculture - Principalement des recensements des animaux, de la correspondance et des ordonnances
Transformation et agrandissement 1er étage veuve Dénervaud-Rey (Grand Rue): oppositions et plans - Correspondance, plans
Transformation et agrandissement 1er étage veuve Dénervaud-Rey (Grand Rue): oppositions et plans - Correspondance, plans
Défrichement et assainissement du terrain sur le territoire de la commune de Romont En Raboud et En Roseyre (projet n°540): décompte définitif - Décompte
Défrichement et assainissement du terrain sur le territoire de la commune de Romont En Raboud et En Roseyre (projet n°540): décompte définitif - Décompte
Eaux: eaux, abonnements-concessions, alimentation, captages, Villarlod, Villarsiviriaux, expension du réseau - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Eaux: eaux, abonnements-concessions, alimentation, captages, Villarlod, Villarsiviriaux, expension du réseau - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
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