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Description archivistique
Fonds ancien
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Route Pré-de-la-Grange - secteur En Bouley: locatifs: correspondance, procès-verbaux et soumissions 2006-2011, séances de chantier 2008, plans dossier exécution 2008, plans 2008 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Route Pré-de-la-Grange - secteur En Bouley: locatifs: correspondance, procès-verbaux et soumissions 2006-2011, séances de chantier 2008, plans dossier exécution 2008, plans 2008 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Bilan de la commune de Romont
Bilan de la commune de Romont
Bilan de la commune de Romont - comptes débiteurs
Bilan de la commune de Romont - comptes débiteurs
Comptes de fonctionnement et d'investissements de la commune de Romont
Comptes de fonctionnement et d'investissements de la commune de Romont
Bilan de la commune de Romont
Bilan de la commune de Romont
Bilan de la commune de Romont - comptes débiteurs
Bilan de la commune de Romont - comptes débiteurs
Trottoir, collecteur d'eaux usées et abri bus de la route de Berlens: soumissions, devis et plans 2005, conventions 2005, dossier de mise à l'enquête publique (3 exemplaires) 2005; Belle-Croix - consolidation du mur de soutènement 2005; réfection de la route et trottoir de la Belle-Croix: correspondance et soumissions 2008-2009 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Trottoir, collecteur d'eaux usées et abri bus de la route de Berlens: soumissions, devis et plans 2005, conventions 2005, dossier de mise à l'enquête publique (3 exemplaires) 2005; Belle-Croix - consolidation du mur de soutènement 2005; réfection de la route et trottoir de la Belle-Croix: correspondance et soumissions 2008-2009 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
PED - La Côte: administratif 2005-2007, plans 2006, demande ECAB 2006-2007, séances de chantier 2006, conventions 2006-2007, décompte 2006, passage piétons et cédez-le-passage 2006 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
PED - La Côte: administratif 2005-2007, plans 2006, demande ECAB 2006-2007, séances de chantier 2006, conventions 2006-2007, décompte 2006, passage piétons et cédez-le-passage 2006 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Quartier En Bouley: contrats d'entreprises 2005-2008, suivi de la réalisation 2006-2007, plans 2005 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Quartier En Bouley: contrats d'entreprises 2005-2008, suivi de la réalisation 2006-2007, plans 2005 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
En Bouley - infrastructure: séances de chantier 2005-2007, conventions 2005-2007, réseau d'eau demande ECAB 2007, station de pompage 2005-2007 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
En Bouley - infrastructure: séances de chantier 2005-2007, conventions 2005-2007, réseau d'eau demande ECAB 2007, station de pompage 2005-2007 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
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