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Description archivistiqueClub sportif romontois
Club sportif romontois
Permis de construire: réouverture du Riau Ste-Anne: correspondance et permis 1999-2000, mise à l'enquête de la mise sous tuyaux du ruisseau Ste-Anne En Raboud 1989-1999, oppostions 1999-2002 - Correspondance, rapports, plans
Permis de construire: réouverture du Riau Ste-Anne: correspondance et permis 1999-2000, mise à l'enquête de la mise sous tuyaux du ruisseau Ste-Anne En Raboud 1989-1999, oppostions 1999-2002 -
Correspondance, rapports, plans
Commission des constructions - procès-verbaux + répertoire alphabétique
Commission des constructions - procès-verbaux + répertoire alphabétique
Archives (notamment liste des dossiers de construction)
Archives (notamment liste des dossiers de construction)
Permis de construire: réouverture du Riau Ste-Anne: dossier de mise à l'enquête publique avec plans 1996-1999 - Rapports, plans
Permis de construire: réouverture du Riau Ste-Anne: dossier de mise à l'enquête publique avec plans 1996-1999 -
Rapports, plans
Centre de sport et de loisir de « En Bouley » – concours d’ingénieur : plans
Centre de sport et de loisir de « En Bouley » – concours d’ingénieur : plans
Bicubic - Procès-verbaux des séances de chantier et des séances de commission
Bicubic - Procès-verbaux des séances de chantier et des séances de commission
Dépôt Deillon, dépôt de combustibles liquides: permis de construire, plans 1965-1967; Deroil SA, installation d'un dépôt pétrolier à Romont: descriptif, études géologiques, plans 1975-1976; défense incendie 1978-1981 -
Dépôt Deillon, dépôt de combustibles liquides: permis de construire, plans 1965-1967; Deroil SA, installation d'un dépôt pétrolier à Romont: descriptif, études géologiques, plans 1975-1976; défense incendie 1978-1981 -
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