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Description archivistiqueConseil Communal – Élections, démissions, Règlement organique
Conseil Communal – Élections, démissions,
Règlement organique
Conseil communal – actes importants
Conseil communal – actes importants
Confédération – correspondance
Confédération – correspondance
Correspondance avec la direction des Finances
Correspondance avec la direction des
Finances
Avant projet de lois en consultation (loi sur le droit de cité ; loi sur les routes ; loi sur le commerce ; loi sur les communes ; loi sur les agglomérations) – réponses du conseil communal
Avant projet de lois en consultation (loi sur le droit de cité ; loi sur les routes ; loi sur le commerce ; loi sur les communes ; loi sur les agglomérations) – réponses du conseil communal
Correspondance avec conseil d’État
Correspondance avec conseil d’État
Correspondance avec la direction de l’intérieur
Correspondance avec la direction de l’intérieur
Commission scolaire – comité de l’école secondaire des filles
Commission scolaire – comité de l’école secondaire des filles
Commissions communales
Commissions communales
Commission culture, loisirs, sport – piscine
Commission culture, loisirs, sport – piscine
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