Showing 64 results
Archival descriptionTaxe des bâtiments
Taxe des bâtiments
PAA (protection anti-aérienne): cours d'instruction, locaux, matériel-équipement, protection civile, prescriptions-règlements, règlement annuel, subsides - Correspondance, rapports, règlements, subsides
PAA (protection anti-aérienne): cours d'instruction, locaux, matériel-équipement, protection civile, prescriptions-règlements, règlement annuel, subsides -
Correspondance, rapports, règlements, subsides
Budgets de Hôptital (parfois fascicule séparé, parfois dans le même fascicule que les budgets de la Ville)
Budgets de Hôptital
(parfois fascicule séparé, parfois dans le même fascicule que les budgets de la Ville)
Budgets
Budgets
Prêts d’honneur de la commune de Romont
Prêts d’honneur de la commune de Romont
Comptes, récapitulatif
Comptes, récapitulatif
Assemblée des contribuables
Assemblée des contribuables
Titres hypothécaires et papiers-valeur annulés
Titres hypothécaires et papiers-valeur annulés
Ecoles – service dentaire scolaire
Ecoles – service dentaire scolaire
Remparts de la ville, Tour à Boyer - décision de subvention
Remparts de la ville, Tour à Boyer - décision de subvention
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