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Hôtel de ville: plan de la salle bourgeoisiale, non daté; étude de faisabilité selon le programme littéraire de octobre/novembre 1993 - Rapport, plans
Hôtel de ville: plan de la salle bourgeoisiale, non daté; étude de faisabilité selon le programme littéraire de octobre/novembre 1993 - Rapport, plans
Rochettes-Dessus: réfection du toit 1993-1994. Adduction d'eau et défense incendie "PAA-Bossens" (concerne aussi les Rochettes-Dessus et Dessous). - Correspondance, plans, devis
Rochettes-Dessus: réfection du toit 1993-1994. Adduction d'eau et défense incendie "PAA-Bossens" (concerne aussi les Rochettes-Dessus et Dessous). - Correspondance, plans, devis
Hôtel de ville: étude de faisabilité de l'Atelier d'architecture SIA F. Amrhein et Ph. Von Streng 1994 - Rapport
Hôtel de ville: étude de faisabilité de l'Atelier d'architecture SIA F. Amrhein et Ph. Von Streng 1994 - Rapport
Bâtiment Clément : installation de l'administration communale, dossier demande de crédit au Conseil général 23.06.1994 - Correspondance, rapport, devis, plans
Bâtiment Clément : installation de l'administration communale, dossier demande de crédit au Conseil général 23.06.1994 - Correspondance, rapport, devis, plans
Ecoles – Bâtiment scolaire La Condemine : construction - PV du conseil communal et du conseil général
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Ecoles – Bâtiment scolaire La Condémine : Enquête, subventions, plans et divers
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Acquisition d'immeubles par des étrangers (LFAIE) - correspondance et décisions par ordre alphabétique
Acquisition d'immeubles par des étrangers (LFAIE) - correspondance et décisions par ordre alphabétique
Permis de construire: réouverture du Riau Ste-Anne: correspondance et permis 1999-2000, mise à l'enquête de la mise sous tuyaux du ruisseau Ste-Anne En Raboud 1989-1999, oppostions 1999-2002 - Correspondance, rapports, plans
Permis de construire: réouverture du Riau Ste-Anne: correspondance et permis 1999-2000, mise à l'enquête de la mise sous tuyaux du ruisseau Ste-Anne En Raboud 1989-1999, oppostions 1999-2002 - Correspondance, rapports, plans
Logements
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Travaux du bâtiment et logement - statistiques
Travaux du bâtiment et logement - statistiques
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