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Archival descriptionCulture, sport et loisirs - divers
Culture, sport et loisirs - divers
Comptes, récapitulatif
Comptes, récapitulatif
Budgets
Budgets
Police communale – Circulation et signalisation
Police communale – Circulation et signalisation
Bourses d'études 1984-1986 - Correspondance, règlements, listes
Bourses d'études 1984-1986 -
Correspondance, règlements, listes
Assistance: assistés non-bourgeois, 127 à 135 - Le répertoire donne tous les noms liés au numéros de ce document. Il faut donc se référer au répertoire pour savoir quelles sont les personnes qui ont leur dossier dans ce classeur
Assistance: assistés non-bourgeois, 127 à 135 -
Le répertoire donne tous les noms liés au numéros de ce document. Il faut donc se référer au répertoire pour savoir quelles sont les personnes qui ont leur dossier dans ce classeur
Caisse-maladie obligatoire: caisses autorisées-correspondance I - Correspondance
Caisse-maladie obligatoire: caisses autorisées-correspondance I -
Correspondance
Caisse-maladie obligatoire: caisses autorisées-correspondance II - Correspondance
Caisse-maladie obligatoire: caisses autorisées-correspondance II -
Correspondance
Révision du PAL 1990-2001: PV et correspondance du conseil et des groupes 1984-2001; aperçu de "l'état de l'équipement" 1997-1998; contrat pour prestations en aménagement du territoire 1991-1992; recensement des biens culturels immeubles 1997 - Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans
Révision du PAL 1990-2001: PV et correspondance du conseil et des groupes 1984-2001; aperçu de "l'état de l'équipement" 1997-1998; contrat pour prestations en aménagement du territoire 1991-1992; recensement des biens culturels immeubles 1997 -
Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans
Révision du PAL 1990-2001: dossier administratif - Procès-verbaux
Révision du PAL 1990-2001: dossier administratif -
Procès-verbaux
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