Trottoir, collecteur d'eaux usées et abri bus de la route de Berlens: soumissions, devis et plans 2005, conventions 2005, dossier de mise à l'enquête publique (3 exemplaires) 2005; Belle-Croix - consolidation du mur de soutènement 2005; réfection de la route et trottoir de la Belle-Croix: correspondance et soumissions 2008-2009 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans

• CH 001687-7 1A-B-K-1-147
• Pièce
• 2005 - 2009

Fait partie de Fonds ancien

Virginie Cécile Gaudard – légitimation

• CH 001687-7 1A-B-I-1-3
• Pièce
• 1900

Fait partie de Fonds ancien

Voie romaine: débouché - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans

• CH 001687-7 1A-B-K-1-120
• Pièce
• 1991 - 1993

Fait partie de Fonds ancien

Voirie: réfection des routes communales - Correspondance, plans, soumissions

• CH 001687-7 1A-B-K-1-137
• Pièce
• 2000

Fait partie de Fonds ancien

Voirie: réfection des routes communales - Correspondance, plans, soumissions

• CH 001687-7 1A-B-K-1-141
• Pièce
• 2001

Fait partie de Fonds ancien

WC publics / Place hôpital / Place nouvelle poste

• CH 001687-7 1A-B-J-2-62
• Pièce
• 1954 - 1958

Fait partie de Fonds ancien

Z.I. En Raboud - Les Barges: étude géotechnique préliminaire 1984, coût récapitulatif pour mise en valeur de la plate-forme 2 1984 - Rapports, plans

• CH 001687-7 1A-B-K-3-43
• Pièce
• 1984

Fait partie de Fonds ancien

Z.I. La Maillarde: démolition de la ferme Gerber-Bütikofer avec photographies 1975, chantier 1974-1977, décomptes et devis 1974-1979 - Correspondance, devis, plans, photographies

• CH 001687-7 1A-B-K-3-25
• Pièce
• 1974 - 1979

Fait partie de Fonds ancien

Z.I. La Maillarde: expertise géotechnique et géothermique 1969-1975, plans 1973-1975, correspondance, soumission, règlements 1973-1974, implantation de Tetra Pak 1974 - Correspondance, procès-verbaux, rapports, devis, plans

• CH 001687-7 1A-B-K-3-16
• Pièce
• 1969 - 1975

Fait partie de Fonds ancien

Z.I. La Maillarde: route: plans 1974, aménagement routier 1974-1975, documents liés au registre foncier, dont verbal 1975-1977, correspondance et devis 1973-1978 - Correspondance, procès-verbaux, rapports, devis, plans

• CH 001687-7 1A-B-K-3-23
• Pièce
• 1973 - 1978

Fait partie de Fonds ancien