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Description archivistique
Propriétés
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Couvent des Capucins: administratif - Correspondance, procès-verbaux, presse, plans, photographies
Couvent des Capucins: administratif - Correspondance, procès-verbaux, presse, plans, photographies
Ancien Couvent des Capucins: maison de la culture: étude de faisabilité - Procès-verbaux, plans
Ancien Couvent des Capucins: maison de la culture: étude de faisabilité - Procès-verbaux, plans
Police-cimetière: forains, cimetière-entretien, matériel, monuments, places, règlement taxes, corbillards, pompes funèbres, croque-morts, exhumations - Correspondance, rapports, procès-verbaux
Police-cimetière: forains, cimetière-entretien, matériel, monuments, places, règlement taxes, corbillards, pompes funèbres, croque-morts, exhumations - Correspondance, rapports, procès-verbaux
Domaines et forêts: tenanciers de l'Hôtel de Ville et scène - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Domaines et forêts: tenanciers de l'Hôtel de Ville et scène - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Chapelle mortuaire: aménagement, règlement, convention - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Chapelle mortuaire: aménagement, règlement, convention - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Domaines: ferme de Bossens: reconstruction rural, construction habitation et appartement des domestiques - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Domaines: ferme de Bossens: reconstruction rural, construction habitation et appartement des domestiques - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Domaine de la ville: réparations fermes, mise en soumission, Davet - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans, photographies
Domaine de la ville: réparations fermes, mise en soumission, Davet - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans, photographies
Ferme de la ville: habitation, démolition, reconstruction - Correspondance, procès-verbaux, devis, plans
Ferme de la ville: habitation, démolition, reconstruction - Correspondance, procès-verbaux, devis, plans
Domaine de la ville: reprises et attributions: inventaire Davet 1969, affaire Magnin 1971, affaire Schmoutz 1971, attribution Reynaud 1972 - Correspondance, procès-verbaux, devis, plans
Domaine de la ville: reprises et attributions: inventaire Davet 1969, affaire Magnin 1971, affaire Schmoutz 1971, attribution Reynaud 1972 - Correspondance, procès-verbaux, devis, plans
Ferme Bugnon 1971-1994; ferme de la ville 1992-1994 - Correspondance, procès-verbaux, devis
Ferme Bugnon 1971-1994; ferme de la ville 1992-1994 - Correspondance, procès-verbaux, devis
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