Affichage de 49 résultats

Description archivistique
Région et district
Aperçu avant impression Affichage :
Eaux: eaux de Romont: désignation des sources 1851, captages et canalisations: soumissions 1903; eaux de Villarsiviriaux: adduction et distribution à Romont: correspondance, devis et soumissions 1902-1905, procès - dossier du procureur général 1903-1908; eaux de Romont: rapport d'un géomètre sur la distribution d'eau de la ville 1920-1921, problème de réserves d'eaux pendant la Deuxième Guerre mondiale 1943; eaux de Villarlod: achat de source Au Pré du Chalet et captage et amenée des eaux de la Montagne de Villarlod: correspondance, soumissions, plan 1944-1945, captage de la source de la Joux à la Dame: correspondance, comptes, rapport 1947-1948, projet de captage à la Montagne de Villarlod et tractations pour achat d'eau à la commune et divers propriétaires: correspondance, rapport 1957-1958, captage à la Montagne de Villarlod et dossier de l'ingénieur Béda Hefti: correspondance, rapport, plans 1961-1963; eaux: qualité de l'eau du réseau communal (contrôles faits par le Laboratoire cantonal et par le Dr. Rob
Eaux: eaux de Romont: désignation des sources 1851, captages et canalisations: soumissions 1903; eaux de Villarsiviriaux: adduction et distribution à Romont: correspondance, devis et soumissions 1902-1905, procès - dossier du procureur général 1903-1908; eaux de Romont: rapport d'un géomètre sur la distribution d'eau de la ville 1920-1921, problème de réserves d'eaux pendant la Deuxième Guerre mondiale 1943; eaux de Villarlod: achat de source Au Pré du Chalet et captage et amenée des eaux de la Montagne de Villarlod: correspondance, soumissions, plan 1944-1945, captage de la source de la Joux à la Dame: correspondance, comptes, rapport 1947-1948, projet de captage à la Montagne de Villarlod et tractations pour achat d'eau à la commune et divers propriétaires: correspondance, rapport 1957-1958, captage à la Montagne de Villarlod et dossier de l'ingénieur Béda Hefti: correspondance, rapport, plans 1961-1963; eaux: qualité de l'eau du réseau communal (contrôles faits par le Laboratoire cantonal et par le Dr. Rob
Cadastre et registre foncier - correspondance (dont un document nommé : Territoire communal modification de la limite LesGlânes/Villaz-St-Pierre Plan et cadastre 02.12.1982 réf. PV groupe AEF 25.11.1982)
Cadastre et registre foncier - correspondance (dont un document nommé : Territoire communal modification de la limite LesGlânes/Villaz-St-Pierre Plan et cadastre 02.12.1982 réf. PV groupe AEF 25.11.1982)
Eau: adduction d'eau de Grandvillard: études préliminaires: rapport et plans 1998; construction de quatre puits d'eau potable à Grandvillard - conditions d'exploitation et de protection: rapport et plans 1999; raccordement de la Route d'Arrufens sur la Route de l'Industrie (dossier n°2 de mise à l'enquête en compléement du permis de construire de 2001): rapport et plans 2001; Inondation "En Bouley": correspondance et procès-verbaux 2008-2009; carrefour Z.I. En Raboud: correspondance et procès-verbaux 2008-2009; adduction d'eau immeubles Le Glaney: correspondance, procès-verbaux, devis et plans 2008-2010; inondation dans le sous-sol de l'immeuble route de Massonnens 1: correspondance et factures 2009-2010; sinistre du 25 août 2010 (Emmanuel Genoud): correspondance 2010; Planification cantonale du réseau cyclable 1995 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Eau: adduction d'eau de Grandvillard: études préliminaires: rapport et plans 1998; construction de quatre puits d'eau potable à Grandvillard - conditions d'exploitation et de protection: rapport et plans 1999; raccordement de la Route d'Arrufens sur la Route de l'Industrie (dossier n°2 de mise à l'enquête en compléement du permis de construire de 2001): rapport et plans 2001; Inondation "En Bouley": correspondance et procès-verbaux 2008-2009; carrefour Z.I. En Raboud: correspondance et procès-verbaux 2008-2009; adduction d'eau immeubles Le Glaney: correspondance, procès-verbaux, devis et plans 2008-2010; inondation dans le sous-sol de l'immeuble route de Massonnens 1: correspondance et factures 2009-2010; sinistre du 25 août 2010 (Emmanuel Genoud): correspondance 2010; Planification cantonale du réseau cyclable 1995 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Affaire Prévondavaux-Romont, litige sur frais d’assistance
Affaire Prévondavaux-Romont, litige sur frais d’assistance
Conférences des syndics des communes limitrophes
Conférences des syndics des communes limitrophes
Ecole – regroupement Romont et Les Glânes
Ecole – regroupement Romont et Les Glânes
Fondations romontoises: autorité de surveillance - Actes de fondation, correspondance
Fondations romontoises: autorité de surveillance - Actes de fondation, correspondance
Autres communes (dont Les Glânes)
Autres communes (dont Les Glânes)
Fondations romontoises: comptes et bilans - Comptabilité, rapports, correspondance
Fondations romontoises: comptes et bilans - Comptabilité, rapports, correspondance
Fondations romontoises: comptes et bilans - Comptabilité, rapports, correspondance
Fondations romontoises: comptes et bilans - Comptabilité, rapports, correspondance
Résultats 1 à 10 sur 49