Eaux du Gibloux: captages et adduction - Plans
- CH 001687-7 1A-B-K-2-7
- Pièce
- 1903
Fait partie de Fonds ancien
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Eaux du Gibloux: captages et adduction - Plans
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Affaire Prévondavaux-Romont, litige sur frais d’assistance
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Fondations romontoises: autorité de surveillance - Actes de fondation, correspondance
Fait partie de Fonds ancien
Dossier-type concernant plusieurs fondations (Fer Romontois, Maison Maternini,…): inscription au registre du commerce, acte de fondation, statuts, correspondance avec l’autorité communale
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Ecole – regroupement Romont et Les Glânes
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Eau: adduction d'eau - raccordement Drognens-Romont: décompte - Factures
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