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Description archivistiqueBicubic - Procès-verbaux des séances de chantier et des séances de commission
Bicubic - Procès-verbaux des séances de chantier et des séances de commission
Centre de sport et de loisir de « En Bouley » – concours d’ingénieur : plans
Centre de sport et de loisir de « En Bouley » – concours d’ingénieur : plans
Permis de construire: réouverture du Riau Ste-Anne: dossier de mise à l'enquête publique avec plans 1996-1999 - Rapports, plans
Permis de construire: réouverture du Riau Ste-Anne: dossier de mise à l'enquête publique avec plans 1996-1999 -
Rapports, plans
Archives (notamment liste des dossiers de construction)
Archives (notamment liste des dossiers de construction)
Permis de construire: réouverture du Riau Ste-Anne: correspondance et permis 1999-2000, mise à l'enquête de la mise sous tuyaux du ruisseau Ste-Anne En Raboud 1989-1999, oppostions 1999-2002 - Correspondance, rapports, plans
Permis de construire: réouverture du Riau Ste-Anne: correspondance et permis 1999-2000, mise à l'enquête de la mise sous tuyaux du ruisseau Ste-Anne En Raboud 1989-1999, oppostions 1999-2002 -
Correspondance, rapports, plans
Commission des constructions - procès-verbaux + répertoire alphabétique
Commission des constructions - procès-verbaux + répertoire alphabétique
Club sportif romontois
Club sportif romontois
Commission des constructions - procès-verbaux + répertoire alphabétique
Commission des constructions - procès-verbaux + répertoire alphabétique
Constructions: Poste, Schmutz (Eglise 74), Dr Fasel (Grand rue 16), Marcel Ray, Remparts Château route; constructions en zone agricole: Rodi-Schmoutz, Ulbricht, Baur (Bossens) - Correspondance, procès-verbaux, plans
Constructions: Poste, Schmutz (Eglise 74), Dr Fasel (Grand rue 16), Marcel Ray, Remparts Château route; constructions en zone agricole: Rodi-Schmoutz, Ulbricht, Baur (Bossens) -
Correspondance, procès-verbaux, plans
EFRIR – Entrepôts frigorifiques et industriels de Romont SA. Prospectus de présentation, coupures de presse
EFRIR – Entrepôts frigorifiques et industriels de Romont SA. Prospectus de présentation, coupures de presse
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