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Description archivistiqueCommission communal culture, loisir et sport (CCCLS) - bibliothèque
- CH 001687-7 1A-B-A-5-14
- Pièce
- 1974 - 1982
Fait partie de Fonds ancien
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Commission culture - PV et divers
- CH 001687-7 1A-B-A-5-26
- Pièce
- 2001 - 2005
Fait partie de Fonds ancien
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Commission culture, loisirs, sport
- CH 001687-7 1A-B-A-5-15
- Pièce
- 1975 - 1993
Fait partie de Fonds ancien
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Commission culture, loisirs, sport – culture
- CH 001687-7 1A-B-A-5-19
- Pièce
- 1982 - 1986
Fait partie de Fonds ancien
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Commission culture, loisirs, sport – piscine
- CH 001687-7 1A-B-A-5-12
- Pièce
- 1969 - 1983
Fait partie de Fonds ancien
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Commission d’aménagement – correspondance et PV
- CH 001687-7 1A-B-A-5-22
- Pièce
- 1986 - 1999
Fait partie de Fonds ancien
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Commission des constructions - procès-verbaux + répertoire alphabétique
- CH 001687-7 1A-B-A-5-21
- Pièce
- 1986 - 1993
Fait partie de Fonds ancien
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Commission des constructions - procès-verbaux + répertoire alphabétique
- CH 001687-7 1A-B-A-5-23
- Pièce
- 1989 - 1994
Fait partie de Fonds ancien
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