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Description archivistiqueTransformation et agrandissement 1er étage veuve Dénervaud-Rey (Grand Rue): oppositions et plans - Correspondance, plans
Transformation et agrandissement 1er étage veuve Dénervaud-Rey (Grand Rue): oppositions et plans -
Correspondance, plans
Révision du PAL 1990-2001: dossier administratif - Procès-verbaux
Révision du PAL 1990-2001: dossier administratif -
Procès-verbaux
Révision du PAL 1990-2001: PV et correspondance du conseil et des groupes 1984-2001; aperçu de "l'état de l'équipement" 1997-1998; contrat pour prestations en aménagement du territoire 1991-1992; recensement des biens culturels immeubles 1997 - Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans
Révision du PAL 1990-2001: PV et correspondance du conseil et des groupes 1984-2001; aperçu de "l'état de l'équipement" 1997-1998; contrat pour prestations en aménagement du territoire 1991-1992; recensement des biens culturels immeubles 1997 -
Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans
Police communale – Circulation et signalisation
Police communale – Circulation et signalisation
Projet de canalisation du ruisseau du Glaney
Projet de canalisation du ruisseau du Glaney
Construction des écoles III (dont plans des écoles)
Construction des écoles III (dont plans des écoles)
Construction des écoles I
Construction des écoles I
Aménagement: route cantonale Romont-Vaulruz: plan de situation (secteur Vers chez Grévy-Montjoret) - Plan
Aménagement: route cantonale Romont-Vaulruz: plan de situation (secteur Vers chez Grévy-Montjoret) -
Plan
Affaires militaires: mise en consultation du projet nature paysage - Drognens - Rapport
Affaires militaires: mise en consultation du projet nature paysage - Drognens -
Rapport
Zone en Raboud: plans 1984-2002, rapports 1984-1988, devis 2001-2002, décharge 1996, correspondance 1989-2012 - Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Zone en Raboud: plans 1984-2002, rapports 1984-1988, devis 2001-2002, décharge 1996, correspondance 1989-2012 -
Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
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