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Description archivistique
Territoire
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Plans - divers
Plans - divers
Edilité: routes, routes contonales, routes communales - Correspondance, procès-verbaux, rapports, devis, plans
Edilité: routes, routes contonales, routes communales - Correspondance, procès-verbaux, rapports, devis, plans
Eaux: eaux de Romont: désignation des sources 1851, captages et canalisations: soumissions 1903; eaux de Villarsiviriaux: adduction et distribution à Romont: correspondance, devis et soumissions 1902-1905, procès - dossier du procureur général 1903-1908; eaux de Romont: rapport d'un géomètre sur la distribution d'eau de la ville 1920-1921, problème de réserves d'eaux pendant la Deuxième Guerre mondiale 1943; eaux de Villarlod: achat de source Au Pré du Chalet et captage et amenée des eaux de la Montagne de Villarlod: correspondance, soumissions, plan 1944-1945, captage de la source de la Joux à la Dame: correspondance, comptes, rapport 1947-1948, projet de captage à la Montagne de Villarlod et tractations pour achat d'eau à la commune et divers propriétaires: correspondance, rapport 1957-1958, captage à la Montagne de Villarlod et dossier de l'ingénieur Béda Hefti: correspondance, rapport, plans 1961-1963; eaux: qualité de l'eau du réseau communal (contrôles faits par le Laboratoire cantonal et par le Dr. Rob
Eaux: eaux de Romont: désignation des sources 1851, captages et canalisations: soumissions 1903; eaux de Villarsiviriaux: adduction et distribution à Romont: correspondance, devis et soumissions 1902-1905, procès - dossier du procureur général 1903-1908; eaux de Romont: rapport d'un géomètre sur la distribution d'eau de la ville 1920-1921, problème de réserves d'eaux pendant la Deuxième Guerre mondiale 1943; eaux de Villarlod: achat de source Au Pré du Chalet et captage et amenée des eaux de la Montagne de Villarlod: correspondance, soumissions, plan 1944-1945, captage de la source de la Joux à la Dame: correspondance, comptes, rapport 1947-1948, projet de captage à la Montagne de Villarlod et tractations pour achat d'eau à la commune et divers propriétaires: correspondance, rapport 1957-1958, captage à la Montagne de Villarlod et dossier de l'ingénieur Béda Hefti: correspondance, rapport, plans 1961-1963; eaux: qualité de l'eau du réseau communal (contrôles faits par le Laboratoire cantonal et par le Dr. Rob
Défrichement et assainissement du terrain sur le territoire de la commune de Romont En Raboud et En Roseyre (projet n°540): décompte définitif - Décompte
Défrichement et assainissement du terrain sur le territoire de la commune de Romont En Raboud et En Roseyre (projet n°540): décompte définitif - Décompte
Centre de sport et de loisir de Bossens – études et aménagements divers
Centre de sport et de loisir de Bossens – études et aménagements divers
Cadastre et registre foncier - correspondance (dont un document nommé : Territoire communal modification de la limite LesGlânes/Villaz-St-Pierre Plan et cadastre 02.12.1982 réf. PV groupe AEF 25.11.1982)
Cadastre et registre foncier - correspondance (dont un document nommé : Territoire communal modification de la limite LesGlânes/Villaz-St-Pierre Plan et cadastre 02.12.1982 réf. PV groupe AEF 25.11.1982)
Transformation et agrandissement 1er étage veuve Dénervaud-Rey (Grand Rue): oppositions et plans - Correspondance, plans
Transformation et agrandissement 1er étage veuve Dénervaud-Rey (Grand Rue): oppositions et plans - Correspondance, plans
Edilité: ordures ménagères, verre usagé - Procès-verbaux, contrats, correspondance
Edilité: ordures ménagères, verre usagé - Procès-verbaux, contrats, correspondance
Condémina (Condémines): emprises et propriétaires - Correspondance, plans
Condémina (Condémines): emprises et propriétaires - Correspondance, plans
Feu: prescriptions, règlements, sondes à fourrages, divers. PAA (protection anti-aérienne): abris. DAP (défense aérienne passive): plan du poste de commandement et du poste de secours - Correspondance, règlements, devis, plan
Feu: prescriptions, règlements, sondes à fourrages, divers. PAA (protection anti-aérienne): abris. DAP (défense aérienne passive): plan du poste de commandement et du poste de secours - Correspondance, règlements, devis, plan
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