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Description archivistique
Fonds ancien
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Quittances de sommes payées par François Maillard et Jacques Riche, beau-père de Claude Mouny d’Hennens et père de Catherine, femme de François Maillard.

  • CH 001687-7 1A-A-A-Tir-81-nc-88
  • Pièce
  • 1760 - 1767
  • Fait partie de Fonds ancien

4 pièces.- Quittance en faveur du procureur du clergé de Romont par laquelle Jacques Riche s’acquitte une somme due par son beau-fils, Claude Mouny d’Hennens.- Quittance en faveur de Claude Antoine Equey, chapelain au Châtelard par laquelle Jacques Riche s’acquitte de payement de censes dues par feu François Maillard d’Hennens, mari de sa fille Catherine. - Billet de reçu pour payement de cense par Jacques Riche au clergé de Romont. - Billet de reçu pour payement de cense par François Maillard à la confrérie de la Conception daté du 3 février 1760.

Grosse rédigée par Louis Moennat, François Maillard

  • CH 001687-7 1A-A-B-3-10
  • Pièce
  • 1547 - 1548
  • Fait partie de Fonds ancien

Fragment - Cahier de reconnaissance rédigé par Louis Moennat, François Maillard (4 reconnaissances, et fragment datés de 1547) au profit de l’hôpital concernant essentiellement des censes dues sur des maisons situées en ville de Romont. Sans couverture, 10 folios. Papier endommagé sur le haut.

Grosse rédigée par Louis Moennat, François Maillard

  • CH 001687-7 1A-A-B-3-12
  • Pièce
  • 1548
  • Fait partie de Fonds ancien

Grosse de reconnaissances au profit de l’Hôpital, relatifs aux biens et terres qu’il administre notamment à Romont, Billens, Villarimboz, Sommentier, Torny-le-Grand, Massonnens, Villarzel, Siengeux. Couverture en bois couvert de basane, contenant 574 feuillets. Avec répertoire en tête de volume.

Grosse rédigée par Louis Moennat François Maillard

  • CH 001687-7 1A-A-B-3-13
  • Pièce
  • 1548
  • Fait partie de Fonds ancien

Fragment - Cahier de reconnaissances au profit de l’Hôpital, dont 4 complètes et une fragmentaire établie au nom de Marmet Bastard, autrement Don Vernex. Sans couverture, 12 folios.

Registre rédigé par Louis Moennat, François Maillard

  • CH 001687-7 1A-A-B-4-114
  • Pièce
  • 1547
  • Fait partie de Fonds ancien

Partie de registre de reconnaissances - Cahier de quinze reconnaissances au profit de l’hôpital au profit de l’hôpital et de la confrérie de la Conception rédigées par Louis Moennat et de François Maillard, relatives à des censes dues sur des maisons à Romont. 12 feuillets sans couverture.

Bâtiment de l’Hospice des Capucins - Difficulté entre Sulpice Maillard et le Conseil municipal

  • CH 001687-7 1A-A-B-Tir-56-nc-02
  • Pièce
  • 1824
  • Fait partie de Fonds ancien

3 pièces.- Courrier ou verbal du 21 juillet 1824 du préfet Gottrau requérant la comparution des parties en conflit, soit le Conseil Municipal, représenté par le syndic Théodore Wuilleret et Joseph Vicarion, et Sulpice Maillard, aubergiste, pour le 23 juillet 1824 ainsi que la présence du conseiller d’Etat Schaller, président de la commission d’assurance pour les cas d’incendie. - Sentence du 27 août 1824, obligeant Sulpice Maillard, de Siviriez, propriétaire de l’auberge de la couronne de Romont, à l’ajustement du mur et de la hauteur de la toiture de l’écurie et de la remise/grange qu’il a construites, à côté de l’hospice des Capucins.- Feuille ayant contenu les deux documents précédents portant d’un côté la précision des destinataires (Messieurs du Conseil Municipal de Romont) et de l’autre la thématique des documents: Transaction entre le Conseil communal de Romont et Sulpice Maillard au sujet de la grange après l’hospice des capucins.

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