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Archival description
Fonds ancien
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Halle de gymnastique – entretien et utilisation
Halle de gymnastique – entretien et utilisation
Ancien Couvent des Capucins: divers: étude réaménagement église 1993, projet salle spectacles 1993-1994, centre de recherche sur le vitrail (transformation ancienne bibliothèque) 1987-1988, divers 1988-1992; chapelle mortuaire: climatisation 1989-1991, catafalque réfrigérant 1989-1992, convention et correspondance Villaz-St-Pierre 1992-1994 - Correspondance, procès-verbaux, rapports, devis, plans
Ancien Couvent des Capucins: divers: étude réaménagement église 1993, projet salle spectacles 1993-1994, centre de recherche sur le vitrail (transformation ancienne bibliothèque) 1987-1988, divers 1988-1992; chapelle mortuaire: climatisation 1989-1991, catafalque réfrigérant 1989-1992, convention et correspondance Villaz-St-Pierre 1992-1994 - Correspondance, procès-verbaux, rapports, devis, plans
Hôtel de ville - démolition et reconstruction: étude d'architecture - Correspondances, rapports, plans, procès-verbaux
Hôtel de ville - démolition et reconstruction: étude d'architecture - Correspondances, rapports, plans, procès-verbaux
Ferme des Rochettes-Dessous: crèches, fosse à lisier (décompte, soumission) - Correspondance, procès-verbaux, devis, plans
Ferme des Rochettes-Dessous: crèches, fosse à lisier (décompte, soumission) - Correspondance, procès-verbaux, devis, plans
Transformation et agrandissement 1er étage veuve Dénervaud-Rey (Grand Rue): oppositions et plans - Correspondance, plans
Transformation et agrandissement 1er étage veuve Dénervaud-Rey (Grand Rue): oppositions et plans - Correspondance, plans
Ernest Dumas – plan d’aménagement et de lotissement
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Achats et ventes de terrains
Achats et ventes de terrains
Archives (notamment liste des dossiers de construction)
Archives (notamment liste des dossiers de construction)
Permis de construire: réouverture du Riau Ste-Anne: dossier de mise à l'enquête publique avec plans 1996-1999 - Rapports, plans
Permis de construire: réouverture du Riau Ste-Anne: dossier de mise à l'enquête publique avec plans 1996-1999 - Rapports, plans
Logement: recensement des logements vacants, enquête fédérale sur les logements - Correspondance, rapports, procès-verbaux
Logement: recensement des logements vacants, enquête fédérale sur les logements - Correspondance, rapports, procès-verbaux
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