Cote
CH 001686-X FA-0-1377
Titre
François Joseph Bavaud de Bottens reconnaît une dette envers Pierre Savary et son épouse née Blanc.
Date(s)
- 07.02.1788 (Creation)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
papier; Acte simple à plat; B5; 1 pièce
Nom du producteur
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
François Joseph Bavaud de Bottens reconnaît une dette envers Pierre Savary et son épouse née Blanc.
En 1818, le Clergé de Romont reprend le cens et encaisse la dette..Bavaud François Joseph, de Bottens, à Romont; Savary Pierre, de Romont; Blanc Savary Catherine, épouse de Pierre Savary; Moret, notaire; Blondeau Germain, de Romont; Bolliet Christophe, de Romont;
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
manuscrit
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
cote ancienne
Obligations non cotés_06