Pièce 3 - Edilité: WC Tour à Boyer : correspondance, procès-verbaux, devis et plans 1981-1998; remparts en général: correspondance et procès-verbaux 1911-1986; remparts du château: correspondance, procès-verbaux, devis, plans 1984-1985, entretien remparts 1ère étape (St-Charles-La Cure): correspondance, procès-verbaux, devis et plans 1990-1991; entretien remparts 2ème étape (La Cure-Rue des Moines): correspondance, devis et plans 1991; falaise abattoirs: correspondance, procès-verbaux, devis et plans: 1985-1986 - Correspondance, procès-verbaux, devis, plans

Cote

CH 001687-7 1A-B-K-4-3

Titre

Edilité: WC Tour à Boyer : correspondance, procès-verbaux, devis et plans 1981-1998; remparts en général: correspondance et procès-verbaux 1911-1986; remparts du château: correspondance, procès-verbaux, devis, plans 1984-1985, entretien remparts 1ère étape (St-Charles-La Cure): correspondance, procès-verbaux, devis et plans 1990-1991; entretien remparts 2ème étape (La Cure-Rue des Moines): correspondance, devis et plans 1991; falaise abattoirs: correspondance, procès-verbaux, devis et plans: 1985-1986 - Correspondance, procès-verbaux, devis, plans

Date(s)

  • 1911 - 1998 (Creation)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

4 jurismappe + 2 enveloppes C4

Nom du producteur

Nom du producteur

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

/

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Cote de classement physique

S-1095

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Statut

Revised

Niveau de détail

Partial

Dates de production, de révision, de suppression

Sources

Zone des entrées

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Localisation physique

  • Boîte: Box_437