Cote
CH 001686-X FA-0-1461
Titre
Dépenses de François Badoud dans le procès de Louis Ansermod, vicaire de Siviriez
Date(s)
- 1549-1609 (Creation)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
papier; Acte simple à plat; C4; 1 pièce
Nom du producteur
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
François Badoud, prêtre de Romont, soutient un procès de Louis Ansermod, vicaire de Siviriez. Pour cela il a des frais de déplacement. L'acte a lieu entre 1549 et 1609.. Clergé de Romont; Badoud François, prêtre du Clergé de Romont; Ansermod Louis, vicaire de Siviriez; Perrod [Perroud] François, prêtre
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
manuscrit
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
cote ancienne
Actes modernes non cotés_09