Cote
Titre
Date(s)
- 01.01.1732-18.01.1806 (Creation)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
papier; Cahier; B4; 1 pièce
Nom du producteur
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Cette copie de reconnaissances contient plusieurs actes en lui-même:
Double de reconnaissance prêtées par les honorables prud'hommes et paroissiens de la cure de Villaz en faveur de leur seigneur curé en 1732 avec une désignation du domaine de la cure, ensemble deux copies d'arrêts et prononciations rendues entre ladite paroisse et ledit seigneur curé, le tout levé de l'instance dedits paroissiens en 1732.
Cette reconnaissance de 1732 a été établie sur le modèle de celle que Jacques Moenat, commissaire, a dressée en 1607.
La copie d'une décision dans laquelle l'évêque de Lausanne Maxime Guisolan donne le droit au clergé de Romont de couper une dizaine de chênes sur les terres de la cure de Villaz.. Curé de Villaz; Saint-Bernard Nicolas de, gouverneur de l'église paroissiale de Villaz; Villaz, paroissiens de; Gaudard, commissaire; Crousaz de [Decrousaz], commissaire; Gottofrey Joseph, secrétaire épiscopale de l'évêque de Lausanne Maxime Guisolan; Perroud Pierre, fils de Pierre Perroud (d), assistant du commissaire; Déposieux Jean, fils de Jean (d), de Villaz; Gillard Pierre, fils de Thomas (d), de Lussy; Herbettaz Jean, de Fuyens; Millard Pierre, des Glânes; Dévaud Joseph, de la Battia: Guisolan Maxime, évêque de Lausanne; comte de Lausanne, prince du St-Empire, capucin
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
manuscrit