Pièce 1523 - Contrat d'amodiation entre le Clergé de Romont et ses vignerons à Cully

Cote

CH 001686-X FA-0-1523

Titre

Contrat d'amodiation entre le Clergé de Romont et ses vignerons à Cully

Date(s)

  • 26.11.1825 (Creation)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

papier; Acte simple à plat; B4; 1 pièce

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Contrat d'amodiation entre le Clergé de Romont, représenté par Walter Blanc, procureur du Clergé, et Henri et Samuel Davet, vignerons à Cully. Le contrat de bail est à moitié fruits et concerne des vignes à Grandvaux et à Cully. Ce contrat règle les devoirs respectifs des parties et fourni quelques renseignements sur la viticulture.. Clergé de Romont; Blanc Walter, chanoine, procureur du Clergé de Romont; Davet Henri, fils de Jean David Davet, de Cully; Davet Samuel, fils de Jean David Davet, de Cully; Badoud François-Xavier, notaire public; Cordey François, bourgeois de Romont; Vaucher Frantz, de Vauderens, à Romont; Davet Jean David, de Cully

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

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Localisation physique

  • Boîte: Box-141