Pièce 1449 - Contestation de la nomination d'un curé

Cote

CH 001686-X FA-0-1449

Titre

Contestation de la nomination d'un curé

Date(s)

  • 1516-1750 (Creation)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

papier; Acte simple à plat; C4; 1 pièce

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Projet de lettre de contestation pour la nomination d'un nouveau curé à Romont.. Clergé de Romont;

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • latin

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

manuscrit

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Identifiant(s) alternatif(s)

cote ancienne

Praecipua jura Cleri_4_12

Mots-clés - Sujets

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Identifiant du service d'archives

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Sources

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Localisation physique

  • Boîte: Box-111