Pièce 11 - Constructions: plan d'aménagement extra-muros: inventaire local 1971, périmètre provisoire de développement 1972, rapport final (rédaction provisoire) des ingénieurs d'Urbaplan à Lausanne 1974, règlement sur le plan communal d'urbanisme et la police des constructions 1984-1985, correspondance, procès-verbaux et plans 1961-1984, PAD Les Tzérérettes 1974-1981, LIM: terrains sis en zone à bâtir 1982 - Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans

Cote

CH 001687-7 1A-B-K-3-11

Titre

Constructions: plan d'aménagement extra-muros: inventaire local 1971, périmètre provisoire de développement 1972, rapport final (rédaction provisoire) des ingénieurs d'Urbaplan à Lausanne 1974, règlement sur le plan communal d'urbanisme et la police des constructions 1984-1985, correspondance, procès-verbaux et plans 1961-1984, PAD Les Tzérérettes 1974-1981, LIM: terrains sis en zone à bâtir 1982 - Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans

Date(s)

  • 1961 - 1985 (Creation)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

7 jurismappe

Nom du producteur

Nom du producteur

Dépôt

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

/

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Identifiant(s) alternatif(s)

Cote de classement physique

S-1108

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Statut

Revised

Niveau de détail

Partial

Dates de production, de révision, de suppression

Sources

Zone des entrées

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Localisation physique

  • Boîte: Box_442