Cote
CH 001686-X FA-0-1242
Titre
Comptes de François Xavier Badoud, receveur des droits féodaux
Date(s)
- 22.09.1822 (Creation)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
papier; Acte simple à plat; B4; 4 pièces
Nom du producteur
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Série de 4 documents:
- Comptes de François Xavier Badoud en sa qualité de receveur des droits féodaux du vénérable Clergé de Romont, 22.09.1822-29.07.1823.
- Comptes des censes directes et lods perçus …, 29.07.1823-22.09.1824.
- Comptes des lods et censes directes … pour la vénérable chapelle de Saint-Claude de Romont, 1824-1825
- Comptes des censes directes et lods perçus …, 1825-10.03.1826. Clergé de Romont; Badoud François Xavier, receveur des droits féodaux pour le Clergé de Romont;
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
manuscrit
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
cote ancienne
Actes modernes non cotés_04