Cote
CH 001686-X FA-0-0601
Titre
Compte du produit de l'amodiation des terres au Petit Brêt à Macconnens
Date(s)
- 01.10.1823 (Creation)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
papier; Acte plié; C5; 1 pièce
Nom du producteur
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Compte du produit de l'amodiation des terres au Petit Brêt à Macconnens. Le Petit Brêt a été amodié par le clergé de Romont à Joseph Berset de Villarsiviriaux en 1819. Le compte tient pour les années 1818 à 1822.. Clergé de Romont; Clergé de Romont; Berset Joseph, de Villarsiviriaux;
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
manuscrit
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
cote ancienne
Comptes contemporains non cotés_1_01