Pièce 3 - Commune - Conseil communal, administration, divers (contient notamment : des actes notariés et des conventions entre la commune et des tiers; une lettre d'un juif remerciant l'abbé Jean-Charles Bovet de l'avoir aidé à passer en Suisse pendant la 2e Guerre mondiale; les dispositions à prendre pour l'ensevelissement du Cp. André Girardin) - transport CFF, aménagement du territoire (eaux usées…); autres: émission radio et télévision,

Cote

CH 001687-7 1A-B-A-7-3

Titre

Commune - Conseil communal, administration, divers (contient notamment : des actes notariés et des conventions entre la commune et des tiers; une lettre d'un juif remerciant l'abbé Jean-Charles Bovet de l'avoir aidé à passer en Suisse pendant la 2e Guerre mondiale; les dispositions à prendre pour l'ensevelissement du Cp. André Girardin) - transport CFF, aménagement du territoire (eaux usées…); autres: émission radio et télévision,

Date(s)

  • 1864 - 1997 (Creation)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

2 jurismappe

Nom du producteur

Nom du producteur

Dépôt

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

/

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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Instruments de recherche

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Identifiant(s) alternatif(s)

Cote de classement physique

S-0603

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Statut

Revised

Niveau de détail

Partial

Dates de production, de révision, de suppression

Sources

Zone des entrées

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Localisation physique

  • Boîte: Box_150