Cote
CH 001687-7 1A-B-K-1-67
Titre
Carrefour de Massonnens: aménagement du carrefour de la Poularde: correspondance, devis, plans, procès-verbaux 1971-1978, clé de répartition des frais 1977-1979, verbal de route et conventions 1977-1980, plan de situation 1975 -
Correspondance, procès-verbaux, rapports, devis, plans
Date(s)
- 1971 - 1980 (Creation)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
3 jurismappe + 1 enveloppe C4
Nom du producteur
Nom du producteur
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
/
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Cote de classement physique
S-1045
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
- Territoire (Sujet)
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Statut
Revised
Niveau de détail
Partial