Cote
CH 001687-7 1A-B-J-2-143
Titre
Bâtiment du feu et protection civile: agrandissement: permis de construire un collecteur d'eaux usées, dossier 1986; pose d'un tapis bitumineux sur la place 1991 -
Plans, correspondance, décomptes
Date(s)
- 1983 - 1991 (Creation)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 jurismappe + 1 enveloppe
Nom du producteur
Nom du producteur
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
/
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Cote de classement physique
S-1145
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
- Sécurité (Sujet)
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Statut
Revised
Niveau de détail
Partial