Cote
CH 001686-X FA-0-0393
Titre
Amodiation de biens à Cully par le clergé de Romont aux frères Jean-Jacques et Jean Pierre Bugeard, bourgeois de Riex
Date(s)
- 08.01.1701 (Creation)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
parchemin; Acte plié; 19 x 24; 1 pièce
Nom du producteur
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Amodiation de biens (maisons, vignes) à Cully par le clergé de Romont, représenté par son procureur Ulrich Marillier, aux frères Jean-Jacques et Jean Pierre Bugeard, bourgeois de Riex. Clergé de Romont; Marillier Ulrich, procureur du clergé; Bugeard Jean Jacques, bourgeois de Riex; Bugeard Jean Pierre, bourgeois de Riex; Gilliet Antoine; Wullieret Bernard, bourgeois de Romont; Grandsonney Jean, bourgeois de Romont;
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
manuscrit
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
cote ancienne
Actes modernes non cotés_2_26