Pièce 62 - Adduction d'eau Bulle-Romont : conventions avec les propriétaires de terrains : correspondance, procès-verbaux 1969-1973; conventions : propriétaires de Romont 1973; propriétaires de Villariaz 1973; propriétaires de Mézières 1971-1977; propriétaires de Vuisternens-devant-Romont 1973-1977; propriétaires de Sâles et Rueyres-Treyfayes 1972-1973 - Correspondance, procès-verbaux, conventions

Cote

CH 001687-7 1A-B-K-2-62

Titre

Adduction d'eau Bulle-Romont : conventions avec les propriétaires de terrains : correspondance, procès-verbaux 1969-1973; conventions : propriétaires de Romont 1973; propriétaires de Villariaz 1973; propriétaires de Mézières 1971-1977; propriétaires de Vuisternens-devant-Romont 1973-1977; propriétaires de Sâles et Rueyres-Treyfayes 1972-1973 - Correspondance, procès-verbaux, conventions

Date(s)

  • 1969 - 1977 (Creation)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

4 Jurismappe, 2 enveloppes

Nom du producteur

Nom du producteur

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

/

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Cote de classement physique

S-1021

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Statut

Revised

Niveau de détail

Partial

Dates de production, de révision, de suppression

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

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Localisation physique

  • Boîte: Box_403