Pièce 0731 - Accord pour des charrois de pierres par le conseil général pour le clergé de Romont

Cote

CH 001686-X FA-0-0731

Titre

Accord pour des charrois de pierres par le conseil général pour le clergé de Romont

Date(s)

  • 01.12.1734 (Creation)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

papier; Acte plié; 33 x 21; 1 pièce

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Le procureur du clergé de Romont avait demandé d'obtenir de charrois du conseil général de la ville de Romont le 14 juillet 1734. Dans cette lettre le président du conseil général de la ville de Romont, le banneret Reynoldt, répond au procureur du clergé de Romont sur la façon dont seront octroyés les charrois et comment ces derniers se dérouleront.. Conseil général de la ville de Romont; Reynoldt, banneret, président du conseil général de la ville de Romont; Clergé de Romont; Denervoz, secrétaire du conseil général de la ville de Romont; bourgeois de Romont; clergé de Romont; membres du conseil général de la ville de Romont; proureur du clergé de Romont

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

manuscrit

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

sur Girard Dominget: ACR, XXXII, n°1; ACR, XLV, 3, p. 5-6; APR, Chapelles V, 8

Descriptions associées

Note de publication

Schätti, 20

Identifiant(s) alternatif(s)

cote ancienne

Lettres_5_05

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

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Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Sources

Zone des entrées

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Personnes et organismes associés

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Localisation physique

  • Boîte: Box-053