Cote
CH 001686-X FA-0-0731
Titre
Accord pour des charrois de pierres par le conseil général pour le clergé de Romont
Date(s)
- 01.12.1734 (Creation)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
papier; Acte plié; 33 x 21; 1 pièce
Nom du producteur
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Le procureur du clergé de Romont avait demandé d'obtenir de charrois du conseil général de la ville de Romont le 14 juillet 1734. Dans cette lettre le président du conseil général de la ville de Romont, le banneret Reynoldt, répond au procureur du clergé de Romont sur la façon dont seront octroyés les charrois et comment ces derniers se dérouleront.. Conseil général de la ville de Romont; Reynoldt, banneret, président du conseil général de la ville de Romont; Clergé de Romont; Denervoz, secrétaire du conseil général de la ville de Romont; bourgeois de Romont; clergé de Romont; membres du conseil général de la ville de Romont; proureur du clergé de Romont
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
manuscrit
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note de publication
Schätti, 20
Identifiant(s) alternatif(s)
cote ancienne
Lettres_5_05