Cote
CH 001687-7 1A-B-K-1-130
Titre
Accès routier au parking des Avoines côté Banque cantonale: correspondance, soumissions, devis, séances de chantier et décompte final 1996-1997; aménagement d'un chemin piétons du carrefour de Massonnens à la patinoire: contrat, plan, soumissions, procès-verbaux 1998 (dossier annulé par le Conseil général le 25 juin 1998); modification des places de parc au Moulin de Romont 2010; aménagement d'un chemin piétons à la Parqueterie avec soumissions et plans 1997; route de Massonnens: réfection de la chaussée de la route de Massonnens 2007; giratoire de Massonnens avec décompte 2006 -
Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, plans
Date(s)
- 1996 - 2010 (Creation)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
3 jurismappe + 3 enveloppes C4
Nom du producteur
Nom du producteur
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
/
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Cote de classement physique
S-0924
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
- Territoire (Sujet)
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Statut
Revised
Niveau de détail
Partial